Marque expirée - Marque en non vigueur

12
NOUR EDDINE ARAFA

Numéro de dépôt :
3686338
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
26/10/2019
12 de NOUR EDDINE ARAFA

Présentation de la marque 12

Déposée le 26 octobre 2009 par NOUR EDDINE ARAFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « 12 »

Le déposant est NOUR EDDINE ARAFA domicilié(e) 6 MARTIN LUTHER KING - 38400 - SAINT MARTIN D'HERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS-XAVIER MAITRE LIBER MAGNAN domicilié(e) 21 AVENUE ALSCACE LORRAINE - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12 est expirée depuis le 26 octobre 2019.

NOUR EDDINE ARAFA a également déposé les autres marques suivantes : CICANA


NOUR EDDINE ARAFA - 6 MARTIN LUTHER KING - 38400 - SAINT MARTIN D'HERES - France


FRANCOIS-XAVIER MAITRE LIBER MAGNAN - 21 AVENUE ALSCACE LORRAINE - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Divertissement ; activités sportives et culturelles.